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Audits, Accompagnement et mise à jour des connaissances en entreprise

Les travaux de désamiantage aussi cadrés soient- ils nécessitent une main d'oeuvre importante.

Les travaux de désamiantage aussi cadrés soient- ils nécessitent une main d'oeuvre importante.

Face à cela, plusieurs entreprises peuvent se retrouver avec une base documentaire sérieuse, et un personnel dont le sérieux est très variable. C'est d'ailleurs pour cela qu'un système de contrôle continue est exigé par la norme.

L'objectif de la SCADS est de vous proposer un contrat de partenariat, où nous accompagnons vos encadrants chantiers et techniques vers une politique d'amélioration continu au travers d'outils de questionnement constant face au risque amiante.


Ce service peut se dérouler dans nos locaux pour le personnel encadrant technique et/ou au chantier pour le personnel encadrant de chantier et technique.


Nous vous proposons : 

  • Une sensibilisation à l’installation et la mise en oeuvre d’un chantier pour chaque encadrant sur l’un de vos chantiers,
  • La réalisation d’audits selon les normes NF x 46 011 et 46 010 afin de vérifier la prise en compte des points abordés lors de la formation particulière,
  • L’aide à la réponse aux écarts relevés par l’organisme de certification,
  • De vous accompagner dans la rédaction de vos processus et méthodologie adaptée à chaque situation,
  • De vous proposer des axes de réponses réglementaires et techniques face à des courriers d'organismes de contrôles ( Inspection du travail, organisme de qualification).


Accompagnement Désamiantage

Accompagnement Désamiantage

île de France

Accompagnement Désamiantage

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île de France

Accompagnement d'une entreprise VRD

Accompagnement d'une entreprise VRD

France

Accompagnement VRD

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France

Audit d'accompagnement ARCADEM

Audit d'accompagnement ARCADEM

Audit d'accompagnement ARCADEM

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Conseil en technique site SNCF

Conseil en technique site SNCF

Conseil en technique site SNCF

Conseil en technique site SNCF

Réaliser son audit amiante

Prévention des risques. Depuis la fin de l'année 2005, les industriels doivent avoir expertisé l'ensemble des bâtiments dont ils sont propriétaires.


Faux plafonds, portes coupe-feu, joints, tuyauteries... Près d'un bâtiment sur deux contiendrait de l'amiante, selon la Direction de l'urbanisme. Alors que deux missions d'informations parlementaires se sont ouvertes au Sénat et à l'Assemblée nationale pour faire la lumière sur ce scandale sanitaire, «les poussières de la mort » continuent d'empoisonner le quotidien des salariés, malgré leur interdiction en 1997 et en dépit d'une réglementation imposant un inventaire complet des bâtiments. L'affaire de la tour Montparnasse, où une expertise à conclue à la présence d'amiante, témoigne de la méconnaissance voire du laisser-aller des propriétaires en matière de diagnostic amiante. Pourtant, la loi est claire. Selon des décrets parus entre 1996 et 2002, tous les immeubles de bureaux, les locaux recevant du public ainsi que ceux abritant des activités industrielles doivent avoir été expertisés avant le 31 décembre 2005 (et fin 2003 pour les immeubles de grande hauteur tels que la tour Montparnasse). Très stricte, la procédure impose aux propriétaires de rechercher l'amiante dans toutes les installations, d'établir un dossier technique communiqué à tous les occupants et aux intervenants extérieurs, et de confiner ou retirer le matériau en fonction de son état de conservation.


Mais combien d'entreprises, propriétaires de leurs locaux, ont-elles réalisé ce dossier technique amiante (DTA) créé en 2001? Très peu, d'après les experts. « Les industriels ne sont pas toujours au fait de la réglementation en matière d'amiante. S'ils n'ont pas une démarche environnementale, ils risquent de passer à côté », témoigne Christian Montésinos, P-DG d'Envirotech, une société d'ingénierie qui réalise des diagnostics amiante. Déjà, en 1996, un décret obligeait tous les industriels à repérer les situations les plus à risques en vérifiant leurs faux plafonds, calorifugeages et flocages. Certaines grandes entreprises comme RenaultPSA, Alcatel, Auchan, s'y sont conformées. Du coup, elles « zappent» aujourd'hui cette nouvelle obligation, alors que le DTA est complémentaire. «Les industriels se doivent de gérer leur patrimoine immobilier comme leurs machines, car il fait partie intégrante de l'outil de production », pense Philippe Emonet, ingénieur conseil à la Cram Nord-Est.


Souvent, les services juridiques ou les syndicats tirent la sonnette d'alarme. « Les entreprises qui ont des CHSCT l'ont déjà rempli ou sont sur le point de le rédiger. Ce qui n'est pas le cas des PME-PMI pour qui c'est une vérification à faire parmi d'autres », remarque Michèle Guimon, chef de projet amiante et autres fibres à l'INRS. Dans tous les cas, l'absence de DTA risque de resurgir en cas de vente, car l'acheteur est en droit de l'exiger. Et elle est passible de contraventions dressées par les Directions des affaires sanitaires et sociales.


A sept mois de l'échéance, si beaucoup d'entreprises se sont réveillées, c'est parce que le sujet étaient extrêmement tabou. Comme l'illustre le petit nombre ayant accepté de témoigner. Car découvrir de l'amiante dans ses tuyauteries ou ses plafonds, c'est admettre implicitement d'avoir exposé passivement ses salariés. «Le sujet est très sensible, confie ce responsable sécurité d'un papetier qui a réalisé son DTA en 2002. Cela crée une peur y compris chez des salariés qui n'étaient même pas présents sur le site à l'époque où on l'utilisait.» Reste que l'impératif de sécurité au travail ne supporte pas la frilosité. «La seule motivation du diagnostic amiante, c'est de préserver la santé des salariés et des personnels effectuant des opérations de maintenance ou des travaux sur le site», poursuit ce même responsable. D'autant qu'en cas de contamination, l'entreprise qui n'aura pas rédigé de DTA ou aura omis de le transmettre à l'intervenant risque de voir sa responsabilité engagée devant les tribunaux au titre de la faute inexcusable.


Choisir le bon prestataire

Les arguments ne manquent donc pas pour réaliser son audit amiante. Mais encore faut-il frapper à la bonne porte. Car, à la différence du document unique qui est rédigé par l'entreprise elle-même, le DTA doit être réalisé par un prestataire habilité. Or, la qualité du diagnostic dépend en grande partie de celui qui va le réaliser. Depuis le 1er janvier 2003, le propriétaire doit faire systématiquement appel à un contrôleur agréé ou à un technicien de la construction titulaire d'une attestation de compétence délivrée par un organisme de formation certifié. Pour éviter les déboires en cas d'erreur d'évaluation, «il faut absolument vérifier qu'il a bien souscrit une assurance professionnelle en responsabilité civile ce qui n'est pas toujours le cas», prévient Christian Montésinos. Le propriétaire ne doit pas non plus jouer avec le feu en mégotant sur le prix de la prestation. Très concurrentiel et en plein boom, le marché des « diagnostiqueurs» regorge de petites sociétés aux prestations très inégales. Pour faire le tri, mieux vaut fuir celles qui affichent un prix plus qu'attractif. Car un bon DTA, fouillé, comprenant plusieurs prélèvements, avec des analyses, coûte forcément un peu cher. Comptez entre 0,5 centime et 2 euros le mètre carré inspecté. Mais il est préférable d'établir un devis en temps passé plutôt qu'en surface expertisée, en estimant, avec le diagnostiqueur, la charge de travail. Car en fonction de l'état de conservation du matériau, la durée d'investigation varie, en moyenne de deux à plus de quinze jours. Au-delà de l'attestation de compétence, qui n'est pas toujours une garantie suffisante, il est recommandé de s'adresser à un prestataire ayant une bonne expérience de l'industrie et qui sait donc où l'amiante y était le plus souvent présent. Les bureaux de contrôle comme SCADS peuvent être de bons conseils. Tout comme le bouche à oreille.


Passer tout au peigne fin

L'ensemble des matériaux « visibles» doit être passé au crible par les diagnostiqueurs : plafonds, tuyaux, flocage, calorifugeage, portes coupe-feu, amiante-ciment.... Mais les textes restent muets sur les machines alors qu'on peut en trouver dans les jointures des fours, par exemple. « Quitte à faire venir quelqu'un, autant qu'il regarde toutes les installations !» conseille Christian Montésinos. Une fois le champ de la prestation défini, l'entreprise doit mettre en place un plan de prévention pour éviter d'être mise en cause en cas d'accident lors de l'inspection, et fournir au diagnostiqueur les plans du site pour faciliter son repérage.

Les obligations des uns et des autres sont régies par la norme NF 46-020. Préparation de l'expertise, inspection visuelle, sondages, prélèvements, analyses, évaluation de l'état de conservation, préconisations... Toute la méthodologie devant être respectée par le prestataire y est décrite. Primordiale, l'inspection ne doit pas être superficielle. « L'analyse des risques ne se fait pas uniquement en suivant le référentiel mais aussi grâce au contact du terrain. Le diagnostiqueur doit aller au fond des choses et ne pas se contenter d'un simple coup d'oeil ».


Pour éviter les déconvenues, les responsables sécurité et maintenance ont tout intérêt à accompagner le diagnostiqueur lors de l'inspection, notamment pour lui indiquer les bons endroits. Equipé de combinaison étanche et de masque, même si le repérage n'est pas destructif, il effectuera des prélèvements en cas de doute. Mais, même réalisée avec le plus grand soin, l'inspection n'est pas toujours exhaustive, notamment dans les bâtiments anciens, car l'historique des installations a rarement été conservé. « Une entreprise, ça vit. Tous les jours, il y a des réparations, des travaux avec les technologies de l'époque. Sur un calorifugeage, vous pouvez avoir de l'amiante à un endroit et de la laine de verre deux mètres plus loin », raconte un responsable sécurité d'un laboratoire pharmaceutique. D'où l'importance d'avoir une analyse qui ne soit pas uniforme.

Le DTA garantit une totale traçabilité. Il doit donc être rédigé avec soin. Concrètement, «il identifie, localise et caractérise l'état des matériaux. Il définit aussi les procédures de suivi et de maintenance lors d'interventions. » Par exemple, en cas de perforations à deux mètres d'un flocage amianté, quelles sont les mesures à prendre pour éviter une contamination ? Le rapport émet aussi des recommandations en fonction de l'état de conservation de l'amiante pouvant aller de la surveillance régulière si elle n'est pas dégradée, au confinement et au retrait au-delà d'un seuil de 5 fibres par litre d'air. Le délai étant de trois ans en cas de contrôle et de travaux. L'entreprise est tenue de s'y soumettre. Le désamiantage est certes une opération délicate mais non dénuée d'intérêt. «En retirant l'amiante, vous n'avez plus de souci en cas de maintenance et vous augmentez votre valeur mobilière ».


Jouer la transparence

Une fois rédigé, le rapport (un par bâtiment) est transmis au chef d'établissement qui doit le communiquer à tous les intervenants en cas de travaux. Voire à ses sous-traitants et même au CHSCT. Car les experts sont formels. Sur un sujet aussi sensible, mieux vaut être transparent. Le site restant accessible aux salariés durant l'inspection, ceux-ci risquent fort d'être surpris, voire inquiets, à la vue d'une équipe d'hommes masqués passant au peigne fin ses moindres recoins ! « Il faut jouer la clarté pour éviter la psychose : expliquer aux salariés l'objectif du DTA, prévenir le médecin du travail, associer le CHSCT, communiquer les résultats des analyses d'empoussièrement... », détaille Sylvie Catala, ins-pectrice du travail. «Il faut lever tous les doutes».

Enfin, parce que le DTA est un document vivant, il doit être régulièrement tenu à jour et complété en cas de découverte de nouveaux matériaux ou de dégradation soudaine. La difficulté étant de savoir qui va le réactualiser, notamment dans les petites entreprises qui n'ont pas toujours un ingénieur sécurité ou un service juridique qui pourraient s'en charger. Mais la gestion de « l'après-amiante » est à ce prix.

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